MENTIONS LÉGALES
Site web : cabinetmaasanas.fr

1. Identité de l’entreprise
Nom et prénom : Aurélie BERGES – Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse du siège social : [À compléter]
Numéro SIRET : [À compléter]
Code APE/NAF : 9604Z – Entretien corporel
Téléphone : [À compléter]
Email : info@cabinetmassanas.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si assujetti, sinon “Franchise de TVA”]

2. Directeur de publication
Directrice de publication : Aurélie BERGES

3. Hébergement du site
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr

4. Activités exercées
Aurélie BERGES exerce les activités suivantes dans le domaine du bien-être :

• Réflexologie plantaire et palmaire
  • Praticienne depuis 2017
  • Formation : École de Réflexologie Romande (ERR) – 200 h

  Important : la réflexologie n’est pas un acte médical ni de kinésithérapie

• Massage ayurvédique Abhyanga
  • Praticienne depuis 2024
  • Formation : école O Banya – 48 h

  Important : massage non sexuel, technique de bien-être non thérapeutique

• Enseignement du yoga
  • Professeur depuis 2023
  • Formation : Yoga Shivananda (école de Neville)
  • Spécialisation : accompagnement des enfants

Qualification complémentaire : Infirmière diplômée depuis 2007

5. Nature des prestations
Ces prestations relèvent du bien-être et de la détente. Elles ne constituent pas :

• Des actes médicaux, paramédicaux ou thérapeutiques

• Des diagnostics ou prescriptions médicales

• Des traitements de pathologies

En cas de maladie ou de suspicion, consultez un professionnel de santé qualifié.

6. Conditions générales de vente

• Prix et modalités de paiement
  • Réflexologie : 60 € la séance (1 h à 1 h 15)
  • Massage Abhyanga : [À compléter] (1 h 15)
  • Yoga : [À compléter selon cours individuels/collectifs]
  • Prix en euros, TTC
  • Modes de paiement : [espèces, chèque, virement, etc.]

• Droit de rétractation
  Conformément à l’art. L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s’applique pas aux services exécutés avant la fin du délai, dès accord exprès du client.

• Annulation
  Les modalités sont précisées lors de la prise de rendez-vous.

• Réclamations et médiation
  En cas de litige, recours possible à un médiateur de la consommation.

7. Contre-indications

• Réflexologie : femmes enceintes (≤ 3 mois), chirurgie récente, plâtre, thrombose veineuse (< 6 mois)

• Massage Abhyanga : [À compléter]

• Yoga : [À compléter selon contre-indications spécifiques]

8. Protection des données personnelles (RGPD)

• Responsable du traitement : Aurélie BERGES – info@cabinetmassanas.fr

• Finalités : gestion des rendez-vous, facturation, suivi des séances, envoi d’informations (avec consentement)

• Base légale : exécution du contrat de prestation, consentement pour l’envoi d’informations

• Données collectées : identification, santé (avec consentement), paiement

• Durée de conservation : période contractuelle + 3 ans pour la comptabilité

• Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité

  Exercice via [email] ou réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr)

• Cookies : techniques (nécessaires), consentement requis pour les autres

9. Assurance professionnelle
Compagnie : [À compléter]
Numéro de police : [À compléter]
Territorialité : France

10. Code de déontologie
Respect du secret professionnel, des codes de la réflexologie, de l’Ayurveda et du yoga, et de l’intégrité des personnes.

11. Propriété intellectuelle
Contenu protégé par droit d’auteur. Reproduction interdite sans autorisation préalable.

12. Droit applicable
Droit français. Juridiction des tribunaux français.

Dernière mise à jour : 31 juillet 2025

⚠️ Informations importantes :

• Ces prestations ne remplacent pas un suivi médical.

• En cas de problème de santé, consultez un professionnel qualifié.

Pour toute question sur ces mentions légales, contactez : info@cabinetmassanas.fr.

Politique de Confidentialité
Dernière mise à jour : [Date à compléter]

Préambule
La présente politique de confidentialité informe les utilisateurs du site web de [Votre nom/raison sociale] sur la collecte, le traitement et la protection de leurs données personnelles, conformément au RGPD (n° 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
En tant que praticienne indépendante en massage ayurvédique, réflexologie et yoga, je m’engage à garantir la confidentialité de vos données.

1. Responsable du traitement des données
Identité :

• Nom : [Votre nom complet]

• Statut : Auto-entrepreneur / Entrepreneur individuel

• SIRET : [Votre numéro SIRET]

• Adresse : [Votre adresse professionnelle]

• Téléphone : [Votre numéro]

• Email : [Votre adresse email]

Activité : Praticienne en massage ayurvédique, réflexologie et yoga

2. Données personnelles collectées

2.1 Données d’identification

• Nom et prénom

• Date de naissance

• Adresse postale

• Numéro de téléphone

• Adresse email

2.2 Données de contact & administratives

• Informations de facturation

• Historique des rendez-vous

• Préférences de créneaux horaires

• Mode de paiement

2.3 Données de santé & bien-être

• Antécédents médicaux pertinents

• Contre-indications éventuelles

• Traitements médicaux en cours

• Zones de tension ou douleurs

• Objectifs de bien-être

• Réactions aux séances précédentes

• Constitution ayurvédique (dosha)

2.4 Données de navigation

• Adresse IP

• Type de navigateur

• Pages consultées

• Durée de visite

• Cookies (avec consentement)

3. Modalités de collecte

• Collecte directe : prise de rendez-vous (téléphone, email, formulaire), premier entretien, création de fiche client, formulaires web, inscription à la newsletter

• Collecte indirecte : données de navigation et cookies (avec consentement)

4. Finalités du traitement & bases légales

• Gestion de la relation client

  • Finalité : organisation et suivi des rendez-vous

  • Base légale : exécution du contrat de prestation

  • Données : identité, contact, historique

• Adaptation des soins

  • Finalité : personnalisation des séances

  • Base légale : consentement explicite

  • Données : santé, dosha, objectifs

• Facturation & comptabilité

  • Finalité : émission des factures et tenue comptable

  • Base légale : obligation légale

  • Données : coordonnées, facturation

• Communication & marketing

  • Finalité : newsletters et offres

  • Base légale : consentement

  • Données : nom, email

• Amélioration des services

  • Finalité : analyse d’audience et optimisation

  • Base légale : intérêt légitime

  • Données : navigation anonymisée

• Respect des obligations déontologiques

  • Finalité : secret professionnel, obligations de santé

  • Base légale : obligation légale

  • Données : toutes celles collectées dans le cadre thérapeutique

5. Destinataires des données

• Interne : moi-même (praticienne), mon comptable (données comptables)

• Sous-traitants techniques :

  • Hébergeur du site web

  • Prestataire de paiement en ligne (le cas échéant)

  • Service de prise de rendez-vous en ligne (le cas échéant)

• Légaux : autorités administratives, judiciaires, organismes de contrôle, autorités de santé (si nécessaire)

Aucun transfert à des tiers à des fins commerciales.

6. Transferts hors Union Européenne

Traités uniquement sous :

• décision d’adéquation

• clauses contractuelles types

• ou avec votre consentement explicite

Vous serez informé(e) de tout transfert.

7. Durée de conservation

• Fiche client & données de santé : 5 ans après la dernière séance

• Données comptables & factures : 10 ans (obligation légale)

• Prospection / newsletter : jusqu’à désinscription ou 3 ans sans interaction

• Logs & cookies : logs 12 mois, cookies jusqu’à 13 mois selon finalité

À l’issue, suppression sécurisée ou anonymisation.

8. Sécurité des données

• Hébergement sécurisé (SSL)

• Sauvegardes chiffrées régulières

• Mises à jour système et antivirus

• Accès restreint (mot de passe complexe)

• Stockage papier sous clé

• Procédures de suppression sécurisée

• Sensibilisation continue

9. Vos droits (RGPD)

• Droit d’accès, de rectification, d’effacement

• Droit à la limitation, à l’opposition, à la portabilité

• Droit de ne pas faire l’objet d’une décision automatisée

10. Exercice de vos droits

• Contact :

  • Email : [Votre adresse email]

  • Courrier : [Votre adresse postale]

  • Tél. : [Votre numéro]

• Modalités : préciser le droit exercé, joindre pièce d’identité, indiquer adresse de réponse

• Délai : réponse sous 1 mois (possible +2 mois si complexe)

• Gratuité : sauf demandes abusives

11. Réclamation

En cas de non-respect du RGPD, vous pouvez saisir la CNIL :

• Site : cnil.fr

• Adresse : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07

• Tél. : 01 53 73 22 22

12. Cookies & technologies

• Techniques : indispensables (exemptés de consentement)

• Analytiques : mesure d’audience (avec consentement)

• Personnalisation : préférences (avec consentement)

Gestion via la bannière ou paramètres du navigateur. Le refus des cookies techniques restreint l’usage du site.

13. Liens vers sites tiers
Ils disposent de leurs propres politiques de confidentialité. Consultez-les avant toute transmission de données.

14. Données des mineurs

• Services destinés aux adultes

• Accord parental requis pour les mineurs

• Protection renforcée et droits exercés par les parents/tuteurs

15. Évolution de la politique

Mise à jour selon l’évolution réglementaire, technique ou de mon activité. Les changements substantiels seront signalés sur le site et/ou par email.

16. Contact & questions
[Votre nom] – Praticienne en massage ayurvédique, réflexologie et yoga

• Email : [Votre adresse email]

• Tél. : [Votre numéro]

• Adresse : [Votre adresse professionnelle]

• Site : [URL du site]

Je reste à votre disposition pour toute question ou exercice de vos droits.

Date de première publication : [Date à compléter]
Dernière modification : [Date à compléter]

Conforme au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

Politique de Confidentialité
Site web : cabinetmaasanas.fr
Dernière mise à jour : 31 juillet 2025

1. Responsable du traitement des données
Identité : Aurélie Berges
Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
Activité : Réflexologue, praticienne en massage ayurvédique Abhyanga, professeur de yoga
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
Email : [À compléter]
SIRET : [À compléter]

2. Données personnelles collectées

2.1 Données d’identification et de contact
• Nom et prénom
• Adresse postale
• Numéro de téléphone
• Adresse email
• Date de naissance

2.2 Données relatives à votre situation personnelle
• Situation familiale
• Situation professionnelle
• Informations sur votre mode de vie (activité physique, stress, etc.)

2.3 Données de santé
• Antécédents médicaux
• Traitements médicaux en cours
• Informations sur votre état de santé général
• Notes de séances et suivi thérapeutique
• Contre-indications éventuelles

2.4 Données de facturation
• Informations de paiement
• Historique des séances
• Factures émises

3. Finalités du traitement
• Prise de rendez-vous : gestion de l’agenda et organisation des séances
• Suivi thérapeutique : adaptation des soins selon vos besoins et votre évolution
• Facturation : émission et suivi des factures
• Obligations légales : respect des obligations comptables et fiscales
• Communication : envoi d’informations et d’actualités (avec votre consentement)

4. Bases légales du traitement
• Consentement : données de santé et envoi d’informations commerciales
• Intérêt légitime : gestion de la relation client et suivi thérapeutique
• Obligation légale : conservation des données comptables et fiscales

5. Destinataires des données
• Moi-même, praticienne responsable de vos soins
• Professionnels de santé référents (avec votre accord)
• Prestataires techniques (hébergement web, prise de rendez-vous), sous engagement de confidentialité
• Autorités administratives ou judiciaires, le cas échéant

6. Durée de conservation
• Données de contact & de santé : 5 ans après la dernière séance
• Données comptables & factures : 10 ans après clôture de l’exercice
• Données de prospection : 3 ans après le dernier contact
• Cookies : 13 mois maximum

7. Vos droits (RGPD)
7.1 Droit d’accès : connaître les données détenues
7.2 Droit de rectification : corriger les données inexactes
7.3 Droit à l’effacement : supprimer vos données (« droit à l’oubli »)
7.4 Droit à la limitation du traitement
7.5 Droit d’opposition
7.6 Droit à la portabilité
7.7 Exercice de vos droits :
• Par email : [votre adresse email]
• Par courrier : [votre adresse postale]
• Par téléphone : [votre numéro]

Je m’engage à répondre dans un délai maximum d’un mois.

8. Sécurité des données
• Accès restreint aux données
• Stockage sécurisé (papier & numérique)
• Sauvegardes régulières
• Sensibilisation aux règles de confidentialité

9. Transfert hors UE
Aucun transfert de données personnelles hors de l’Union Européenne.

10. Cookies et traceurs
• Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement
• Cookies de mesure d’audience : analyse de la fréquentation (avec consentement)
• Cookies de fonctionnalités : personnalisation (avec consentement)

Gestion via le bandeau de cookies ou les paramètres du navigateur.

11. Modifications de la politique
La date de dernière mise à jour figure en haut. Les changements significatifs seront notifiés par email ou via un avis sur le site.

12. Contact et réclamations
Email : [votre adresse email]
Téléphone : [votre numéro]
Adresse : [votre adresse postale]

Autorité de contrôle :
CNIL
3 Place de Fontenoy – TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07
Tél : 01 53 73 22 22
Site : www.cnil.fr

13. Particularités liées aux soins
• Les données de santé sont nécessaires à l’adaptation des soins
• Secret professionnel garanti
• En cas d’urgence, transmission possible aux services de secours
• Contre-indications : femmes enceintes < 3 mois, chirurgie récente, plâtre, thrombose veineuse < 6 mois

14. Consentement spécifique
[ ] Je consens au traitement de mes données de santé par Aurélie Berges.
[ ] J’accepte de recevoir des informations sur les services et actualités du cabinet.

Cette politique respecte le RGPD et la loi Informatique et Libertés.